Close

Our Privacy Statement & Cookie Policy

All Thomson Reuters websites use cookies to improve your online experience. They were placed on your computer when you launched this website. You can change your cookie settings through your browser.


Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version T1 10.10?

La plus récente mise à jour de DT Max est présentement disponible. Elle renferme le programme d'impôt T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1996 à 2006 et est entièrement compatible à la TED.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...


DT Max T1


À propos de votre code de licence DT Max

    Si cette version est votre première installation de la nouvelle année de production, un code de licence valide doit être installé pour que vous ayez accès aux derniers modules de calculs pour DT Max T1, c'est-à-dire pour l'année 2006. Si le code de licence enregistré est échu, l'avertissement suivant apparaîtra à l'écran de démarrage :

      « DT Max fonctionnera en mode "démo" jusqu'à ce qu'un code de licence soit entré. Il vous sera possible de faire de la saisie et de la révision de déclarations mais vous ne pourrez pas les soumettre au gouvernement. »

Homologation du logiciel

    DT Max est homologué pour la production papier sous les numéros d'autorisation suivants :

    • Fédéral: RC-06-11
    • Québec: RQ06-TP34

Références fiscales dans DT Max

    Veuillez vous référer à ces sujets de la base de référence pour une description détaillée des changements fiscaux intégrés :


    Le sujet de la base de référence ci-haut discute entre autres des changements suivants. Veuillez cliquer sur le lien ci-haut pour des détails complets :

    Fédéral

    • Le montant maximal (3% du revenu net) déduit afin de calculer les frais médicaux admissibles est augmenté à 1 884 $.
    • Le montant maximal pour le nouveau crédit d'impôt non-remboursable canadien pour emploi (ligne 363, Annexe 1) est de 250 $.
    • Un nouveau crédit d'impôt non-remboursable pour le coût des laissez-passer de transport en commun (ligne 364, Annexe 1) est maintenant en vigueur pour les achats faits le ou après le 1er juillet 2006.
    • Le montant relatif aux études à temps partiel (Annexe 11) est augmenté à 140 $ par mois et inclut le nouveau crédit d'impôt pour manuels scolaires de 20 $.
    • Le montant relatif aux études à temps plein (Annexe 11) est augmenté à 465 $ par mois et inclut le nouveau crédit d'impôt pour manuels scolaires de 65 $.
    • Les revenus de bourses d'études et de perfectionnement sont dorénavant entièrement exonérés d'impôt. Cette exonération ne s'appliquera cependant qu'aux montants reçus par un étudiant à l'égard de son inscription à un programme donnant droit au crédit d'impôt pour études.

    Ontario

    • Les taux d'imposition sont inchangés mais appliqués aux nouveaux paliers d'imposition suivants :
      • 34 758 $ ou moins - 6,05%
      • 34 758 $ à 69 517 $ - 9,15%
      • plus de 69 517 $ - 11,16%

    • La nouvelle surtaxe (ligne 51, ON428) est calculée comme suit :
      • 20% pour l'impôt au-delà de 4 016 $
      • 36% pour l'impôt au-delà de 5 065 $

    • Le montant maximal de contribution-santé de l'Ontario (ligne 70, ON428) demeure inchangé à 900 $.


    Québec

    • Les taux d'imposition sont inchangés mais appliqués aux nouveaux paliers d'imposition suivants :
      • 28 710 $ ou moins - 16%
      • 28 710 $ à 57 430 $ - 20%
      • plus de 57 430 $ - 24%
    • Le montant de base est augmenté à 9 555 $
    • Un montant complémentaire additionnel de 3 035 $ (ligne 350) est calculé si le total des cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ), au Régime de pensions du Canada (RPC), au Régime québécois d'assurance parentale (RQAP), à l'assurance emploi et au Fonds des services de santé (FSS) dépasse le montant complémentaire.
    • Le montant maximal de la cotisation au régime québécois d'assurance parentale est de 237,12 $.
    • Le crédit d'impôt maximal relatif à la prime au travail (Annexe P) est de 512,40 $ pour un particulier sans conjoint, 789,88 $ pour un couple sans enfant, 2 196 $ pour une famille monoparentale et 2 821 $ pour un couple avec enfants. Le droit au crédit est perdu lorsque les revenus nets atteignent 14 844 $ (particulier sans conjoint), 22 782,80 $ (couple sans enfant), 31 680 $ (famille monoparentale) et 43 094 $ (un couple avec enfants).
    • La cotisation maximale au régime d'assurance médicaments du Québec (Annexe K) pour 2006 est augmentée à 529,50 $. Le montant calculé sur l'annexe est reporté à la ligne 447 sur la page 4 de TP-1.
    • Le montant maximal de la nouvelle déduction pour les travailleurs (ligne 201) est de 500 $.

    Voici les liens à d'autres documents maison utiles :

Dividendes déterminés

    À partir de 2006, il y a maintenant deux types de dividendes reçus de sociétés canadiennes imposables : les dividendes déterminés et les dividendes autres que déterminés. La majoration fédérale et du Québec et le crédit d'impôt des dividendes sont différents pour chaque type de dividendes et se détaillent comme suit :

    FÉDÉRAL
    QUÉBEC
    Montant imposable: Dividendes déterminés
    ((%) du montant réel des dividendes déterminés)
    145 %
    145 %
    Crédit d'impôt: Dividendes déterminés
    ((%) du montant imposable des dividendes déterminés)
    18.9655 %
    11.9 %
    Montant imposable: Dividendes autres que déterminés
    ((%) du montant réel des autres dividendes)
    125 %
    125 %
    Crédit d'impôt: Dividendes autres que déterminés
    ((%) du montant imposable des autres dividendes)
    13.3333 %
    10.83 % (1)
    8 % (2)

    (1) Sur les dividendes ordinaires reçus avant le 24 mars 2006
    (2) Sur les dividendes ordinaires reçus après le 23 mars 2006

    Les mots-clés reliés aux dividendes ont été modifiés pour refléter ces changements fiscaux.

    Pour les déclarations fédérales, voici les mots-clés reliés aux dividendes :

    Dividende-Reel
    Montant réel de dividendes autres que des dividendes déterminées

    Dividende-Impos
    Montant imposable des dividendes autres que des dividendes déterminés [Féd. L.120]

    Dividende-CrFed crédit fédéral
    Crédit d'impôt pour dividendes autres que des dividendes déterminés [Féd. L.425]

    DivDetermineReel
    Montant réel des dividendes déterminés

    DivDeterm-Impos
    Montant imposable des dividendes déterminés [Féd. L.120]

    DivDeterm-CrFed
    Crédit d'impôt pour dividendes déterminés [Féd. L.425]

    À cause du format des feuillets de renseignements du Québec, tous les détails sur les dividendes provinciaux (réel, imposable, crédit) doivent être entrés, tant pour les dividendes déterminés que ceux autres que déterminés. Toute entrée manquante déclenchera une erreur qui empêche le calcul.

    Pour le Québec, voici les mots-clés reliés aux dividendes :

    DividendeReelQue
    Montant réel des dividendes ordinaires

    DivDetermReelQue
    Montant réel des dividendes déterminés

    Dividende-ImposQ
    Montant imposable des dividendes reçus [Qué. L.128]

    Dividende-CrQue
    Crédit d'impôt pour dividendes [Qué. L.415]

Réorganisation de formulaires

    Fédéral

    Annexe 1 - Impôt fédéral

    Une nouvelle version du formulaire doit être utilisée par les résidents du Québec, portant à 3, le nombre de variations possibles de l'annexe 1. Les deux autres sont pour les non-résidents et toutes les autres juridictions sauf Québec.

    Annexe 2 - Montants fédéraux transférés de votre conjoint ou conjoint de fait

    Il y a une nouvelle version du formulaire devant être utilisé par les résidents du Québec. Il existe maintenant deux versions de l'annexe 2, une pour les résidents du Québec et une autre pour toutes les autres juridictions.

    Québec

    Annexe D - Déduction pour investissements stratégiques

    La section REA de l'annexe D du Québec a été retirée et est maintenant calculée sur une grille de calcul.

    Annexe H - Crédit d'impôt pour aidants naturels

    Suite à une annonce budgétaire de 2005, où un supplément de 450 $ est accordé aux aidants naturels, la partie C de l'annexe A de 2005 - Montant pour personnes à charge et transferts de montants et l'annexe H de 2005 - Crédit d'impôt pour hébergement d'un parent ont été fusionnées en une seule annexe H en 2006 appelée Crédit d'impôt pour aidants naturels.

    Les résultats de ce crédit d'impôt remboursable qui peut atteindre maintenant un maximum de 1 000 $ par proche hébergé admissible, apparaissent sur la ligne 462 de la déclaration TP-1 sous le code 02. La section suivante décrit un proche hébergé admissible pour les fins du crédit d'impôt.

    Proche hébergé admissible

    Personne

    • qui est née avant le 1er janvier 1937 et qui a habité avec vous pendant une période d'au moins 365 jours consécutifs, dont au moins 183 appartiennent à l'année 2006 ;
    • qui a une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques (voyez les instructions concernant la ligne 376), et qui a habité avec vous pendant une période d'au moins 365 jours consécutifs, dont au moins 183 appartiennent à l'année 2006 et qui à un moment de la période d'hébergement en 2006 avait au moins de 18 ans. Cette personne peut avoir habité chez vous et chez une autre personne dont il est également un proche hébergé. Dans ce dernier cas, voyez ci-après le paragraphe « Proche hébergé ayant habité chez plus d'une personne ».

     

    Notes
    • Pour une personne née avant le 1er janvier 1937, il peut s'agir des personnes suivantes :
      • votre père, votre mère, votre grand-père, votre grand-mère ou tout autre ascendant en ligne directe, de même que tout ascendant en ligne directe de votre conjoint ;
      • votre oncle, votre tante, votre grand-oncle, votre grand-tante ou ceux et celles de votre conjoint.
    • Pour une personne qui a une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques, il peut s'agir des personnes suivantes :
      • votre père, votre mère, votre grand-père, votre grand-mère ou tout autre ascendant en ligne directe, de même que tout ascendant en ligne directe de votre conjoint ;
      • votre enfant, votre petit-enfant, votre neveu, votre nièce, votre frère, votre sœur ;
      • votre oncle, votre tante, votre grand-oncle, votre grand-tante ou ceux et celles de votre conjoint.
    • La période de 365 jours consécutifs doit avoir commencé en 2005 ou en 2006. Si elle a commencé en 2006, elle peut se terminer en 2007.

    Le détail des calculs faits sur ce formulaire révèlent ce qui suit pour chaque type de personne à charge :

    Parent hébergé

    • Les conditions relatives au lien de parenté, l'âge et la durée de l'hébergement n'ont pas changé.
    • Les revenus du proche hébergé admissible n'affectent toujours pas la portion de 550 $ du crédit.
    • La portion du nouveau supplément de 450 $ est affectée par le revenu. Il est réduit de 16% du revenu net du parent excédant 20 000 $.

    Personne à charge handicapée

    • Le montant maximal de transfert pour déficience était jusqu'en 2005 440 $ (2 200 $ X 20%). Avec le nouveau crédit d'impôt aux aidants naturels, le montant minimal pouvant être demandé pour ces parents est aussi 550 $
    • La portion du nouveau supplément de 450 $ est affectée par le revenu. Il est réduit par 16% du revenu net du parent en excédant 20 000 $.

    L'annexe H traite aussi les situations où les proches admissibles ont atteint l'âge de 18 ans durant l'année ou qui recevaient des prestations d'aide sociale alors qu'ils suivaient des études post secondaires. Le crédit est réduit dans ces deux cas.

     

Changement dans la saisie de mots-clés pour les aidants naturels

    La saisie de données pour le soutien à la parenté a été épurée en éliminant les entrées redondantes. Voici une revue comparative des exigences de la saisie de données pour les deux paliers fédéral et Québec afin de faire une demande.

    Le mot-clé HEB-PARENT a été modifié. Les mots-clés anciennement secondaires utilisés dans le calcul du crédit à la ligne 462 de Québec ont été déplacés à leur propre groupe appelé Date-Debut.s :

    Date-Debut.s

    Date-Fin.s

    PERIODE-COMP

    Les données ci-haut devraient être entrées dans l'écran de saisie de données du parent de soutien (personne à charge). C'est pourquoi la création d'un fichier d'un membre de la famille d'une personne à charge pour le parent qui donne droit au crédit du Québec est maintenant obligatoire.

    Révision de la saisie de données de mots-clés fédéraux

    Les exigences de saisie de données dans DT Max pour réclamer le montant fédéral pour aidant naturel (ligne 315, annexe 1) ou le montant pour personne à charge handicapée de 18 ans ou plus (ligne 306, annexe 1) demeurent inchangés.

    Ces crédits sont mutuellement exclusifs, c'est-à-dire qu'il ne peut y avoir un montant sur les deux lignes pour une personne donnée. Le choix duquel des deux montants à être réclamé pour des parents donnant droit aux deux est laissé à la discrétion de l'utilisateur. Voici une récapitulation de comment l'information pour la réclamation fédérale devrait être entrée dans DT Max :

    Pour réclamer un montant à la ligne 306 de l'annexe 1 :

  1. Un fichier de membre de famille à charge doit être présent. À moins que les exigences de production de déclarations demandent des détails complets, vous pouvez utiliser le mot-clé Revenu-Net dans le fichier de la personne à charge pour accélérer la saisie de données.
  2. Dans le fichier de la personne à charge, remplissez le groupe de mots-clés Handicape . Veuillez faire attention au mot-clé secondaire AIDANTS-NAT . Vous assurerez qu'aucune double réclamation est faite aux lignes 306 et 315 de l'annexe 1 en observant les directives suivantes et en répondant par Oui ou Non selon le cas :

    Répondre OUI indique qu'un montant pour aidants naturels a été réclamé pour cette personne à charge et DT Max ne demandera donc pas le montant pour personne à charge déficiente âgée de 18 ou plus à l'égard de cette même personne à charge.

    Répondre NON indique qu'un montant pour aidants naturels n'a pas été réclamé pour cette personne à charge et DT Max demandera donc le montant pour personne à charge déficiente âgée de 18 ans ou plus à l'égard de cette personne à charge.

  3. C'est le revenu net dans le fichier de la personne à charge, calculé soit par DT Max ou entré avec le mot-clé Revenu-Net , qui est utilisé contre le montant de base de 9 513 $ dans la grille de calcul à la ligne 306.
    Pour réclamer un montant à la ligne 315 de l'annexe 1 :
  1. Dans le fichier du requérant (soutien), veuillez utiliser le groupe HEB-PARENT pour entrer l'identification, lien de parenté et le revenu du parent. Veuillez noter que le mot-clé REVNET.S est une entrée obligatoire. DT Max déduit le montant entré à ce mot-clé du montant de base de 17 363 $ utilisé dans le calcul de la ligne 315 (voir la grille fédérale pour les détails).

Survol de la refonte des annexes de dépenses d'emploi

    Nouvelles annexes reliées aux dépenses d'emploi

    Fédéral

    T1284 - Crédit d'impôt de la Saskatchewan relatif aux outils d'un employé

    Pour les résidents de Saskatchewan le mot-clé CREDITOUTILS générera la nouvelle annexe.

    Québec

    Les formulaires provinciaux ont subi une révision majeure. Notez qu'il y a maintenant une annexe distincte de dépenses d'emploi pour chaque type d'employé.

    TP-59 - Dépenses d'emploi pour un employé salarié ou un employé à commission
    TP75.2 - Dépenses d'emploi pour une personne de métier salariée
    TP-78 - Dépenses d'emploi pour un travailleur forestier
    TP-78.4 - Dépenses d'emploi pour un musicien salarié

    Réorganisation des mots-clés

    Du coté de la saisie de données, les conditions d'emploi ont été fusionnées dans le groupe de dépenses d'emploi, simplifiant la procédure d'entrée de dépenses et de leurs conditions relatives.

    Quand le groupe Depenses-Emploi est choisi, seuls les mots-clés pertinents au type d'employé seront présentés puisque vous devrez d'abord sélectionner le type d'employé pour lequel les données sont rapportées :

    Employé à revenus de commission (TP-59)
    Employé salarié (TP-59)
    Travailleur forestier (TP-78)
    Salarié musicien (TP-78.4)
    Apprenti mécanique, peintre, débosseleur (TP-75.2)
    Personne de métier (TP-78.2)

    Les personnes de métier peuvent entrer leurs dépenses admissibles dans le nouveau mot-clé MetierOutilAdmis .

    Avis de statut préliminaire pour le calcul des dépenses du Québec limité par les commissions

    Les calculs réalisés sur le formulaire TP-59 ne tiennent plus compte de la règle qui limite les dépenses pour les employés à revenus de commissions. Elles ont été exportées à une grille de calcul maison, la TP-59.COMP intitulé Dépenses d'emploi limitées par des revenus de commission TP-59.

    Veuillez noter que l'application de ces limites de dépenses n'est pas encore automatisée dans DT Max. L'annexe TP-59.COMP sera activée dans une version ultérieure.

    En attendant, lorsque la situation le demandera, vous devez limiter manuellement la dépense à l'entrée afin de se conformer au règlement. Nous suggérons d'imprimer le formulaire vierge de l'option du menu Visualiser ou imprimer des formulaires vierges et de le remplir manuellement afin de garder un suivi de ces dépenses.

    Rappel sur la réorganisation du groupe de dépenses d'automobile


Depuis la version de planification (9.30), le sous-groupe de mots-clés Depense-Auto du groupe Depenses-Emploi et son équivalent dans le groupe Affaires ont été réorganisés afin de permettre le choix de type de véhicule à moteur comme suit :


    Auto achetée
    Auto louée (voiture de tourisme)
    Auto louée (autre qu'une voiture de tourisme)

Nouveaux feuillets de revenus de société de personnes T5013/T5013A

    L'ARC procède à une révision en profondeur du feuillet de revenus de société de personnes, créant même un feuillet spécial pour les abris fiscaux et les pareils, incitant un entretien majeur du groupe de mots-clés dans DT Max :

    T5013 - État des revenus d'une société de personnes

    T5013A - État des revenus d'une société de personnes pour les abris fiscaux et les frais de ressources ayant fait l'objet d'une renonciation

    En plus de s'adapter au nouveau du feuillet, les redondances de mots-clés ont été éliminées.

Nouveaux formulaires et feuillets et leurs mots-clés

    Nouveaux formulaires

    Fédéral

Annexe 1 - Impôt fédéral (pour Québec)
Annexe 2 - Montants fédéraux transférés de votre époux ou conjoint de fait (pour Québec)
Annexe 10 - Cotisations d'assurance-emploi (AE) et au régime provincial d'assurance parentale (RPAP)
Annexe 11 - Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels (pour Québec)
T1285 - Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour capital de risque
T4164 - Crédit d'impôt du Manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs

    Mots-clés pour cette annexe :
    EMISSIONODEURS
    RREMISSIONODEURS

 

    Québec

    Annexe H - Crédit d'impôt pour aidant naturel

    Annexe R - Cotisation au régime québécois d'assurance parentale (RQAP)


    TP-1029.8.ND - Crédit d'impôt pour nouveau diplômé travaillant dans une région ressource éloignée

    Ce formulaire doit être rempli par un individu qui demande, sur la ligne 392 de la déclaration de revenus du Québec, le crédit d'impôt pour diplômés travaillant dans des régions . Les nouveaux mots-clés ajoutés pour générer l'annexe sont les suivants :

    NouveauDiplome
    HistDiplomeCr
    SalaireAdmiss
    RPA-DEDUIT
    DEPEMPL-DEDUIT
    Diplome
    ELIGEMPLOYMENT


    TP-1029.8.61.64 - Crédit d'impôt pour aidant naturel (pour le 3ième proche hébergé admissible et subséquents)

    Nouveaux feuillets

    RC62 - Prestation universelle pour la garde d'enfants (PUGE)

    Le feuillet peut être trouvé dans le groupe FEUILLET. Le montant montré dans la case 10 du RC62 sera inclus sur la ligne 117 de la déclaration T1 du conjoint au moindre revenus, s'il y a lieu. Pour saisir, veuillez utiliser le mot-clé suivant :

    Prest-Universel


    RL-6 - Rapport des prestations RQAP reçues

    Le montant des prestations du Relevé 6 du Régime québécois d'assurance parentale est entré avec les mots-clés du groupe T4E.

Rappel et changements sur le module de facturation

    Comme mentionné dans la version de planification, veuillez changer le taux de TPS, TVQ, TVH à 6% dans l'onglet Informations fiscales du module de facturation et dans l'onglet Numéros d'identification de l'option Identification sous Préférences.

    Les nouveaux formulaires présentés dans les sections précédentes ont été ajoutés au module de facturation aussi bien que certaines améliorations comme suit :

    Fédéral

    Annexe 10
    T1284
    T1285
    T4164
    T5004

    Québec

    Annexe H
    Annexe R
    TP-75.2
    TP-78
    TP-78.4
    TP-1029.8.61.64
    TP-1079.6
    REÉR (REEP)
    RC62 (PUGE)

Sujets divers

    Indicateur de l'annexe O sur le sommaire des champs Québec

    Contrairement à l'année dernière, Revenu Québec demande maintenant que le champ indicateur de l'annexe O, en bas à droite du TPF-1.W, ne soit pas coché par le logiciel, même si l'annexe O est produite pour la déclaration de revenus. Ce qui explique que ce champ, maintenant réservé par le gouvernement, sera toujours laissé en blanc.

    CII - Création d'emplois d'apprentis

    Nouveau Code 6 du CTI (à 10%), ajouté en vertu des changements proposés, pour crédit d'impôt pour la création d'emplois d'apprentis (CICEA), les salaires admissibles pour chaque apprenti admissible est le moindre entre les salaires actuels et les rémunérations payables après le 1er mai 2006 ou 20 000 $. Le total des salaires admissibles pour tous les apprentis est entré à la ligne 6718 du formulaire T2038(IND).

    Description pays étrangers

    Pour plus de clarté, là où c'est applicable, DT Max présente maintenant une liste de tous les pays étrangers de laquelle vous pouvez choisir.

    Nouvelle variable de la lettre au client

    %226 TP-1029.8.61.64 - Crédit aidant naturel

    Nouveaux mots-clés pour le formulaire de consentement

    Quand une autorisation accordée à un représentant est annulée, les mots-clés suivants sont maintenant disponibles :

    IDRep.repc
    NoEntrep.repc

    Nouvelle deuxième ligne pour le groupe Adresse (route rurale)

    RueRurale

    Nouvelle option pour le Dépôt Direct

    Pour spécifier si la Prestation universelle de garde d'enfants doit être déposée directement :

    DEMANDE-PUGE


    Nouvelle question pour immigrant/émigrant au Québec

    De l'information additionnelle est maintenant requise à la page 1 de la déclaration du Québec.

    Raison

    Nouveau formulaire pour immigrants et émigrants

    DT Max rapporte de l'information supplémentaire sur les revenus canadiens dans ces deux sections :

    Revenus canadiens non reportés sur la déclaration de revenus
    Revenus canadiens quand le contribuable n'était pas un résident du Canada


    Question post-cotisation pour la TED

    Ce nouveau mot-clé s'applique aux déclarations de revenus fédérales qui sont transmises :

    POST-COTIS-FED

Nouveaux mots-clés

    Le groupe T4

    Le mots-clés reliés au Régime québécois d'assurance parentale (RQAP)

    RQAP
    Gains-RQAP

    Laissez-passer de transport en commun (ligne 364, Annexe 1)

    Une nouvelle annotation sur le feuillet T4 rapport des montants qui ont été payés par l'employeur :

    [84] Laissez-passer de transport en commun

    Si les laissez-passer sont payés par le contribuable, entrez le montant dans le mot-clé LAISSEZ-PASSER

    Additions au groupe du mot-clé CreditProv

    DIPLOMESCREDIT
    EDUCCOOPERATIVE

Mots-clés modifiés

    Reports des frais d'éducation et intérêts de prêt étudiant

    Les montants provinciaux ont maintenant un mot-clé séparé leur étant assigné. La combinaison de touche de clavier Alt-J n'est plus requise. DT Max converti automatiquement les données historiques à ces nouveaux mots-clés.

    Scolaire-REP
    ScolaireProv-REP
    Int-Pret-REP
    Int-Pret-QueREP

    Nouvelle classe DPA du Québec


    Classe-DPA a un nouvel item pour accommoder l'addition du Québec d'une classe DPA pas encore nommé pour l'allocation d'une déduction de 33 1/3% des travaux d'art :


    Classe 8 - 20% (Classe 99 - 33 1/3%)

Formulaires en version préliminaire

    Fédéral


    Estimation de la prestation fiscale fédérale pour enfants

    NR5 Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada pour l'année d'imposition
    T1229 État de frais d'exploration et d'aménagement et de déductions pour épuisement
    T1273 Renseignements harmonisés pour le PCSRA et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers
    T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour 2006 - Administrations multiples

    Québec

    TP-25 Impôt d'un particulier qui exploite une entreprise au Québec, mais qui réside ailleurs au Canada
    TP-232.1 Perte à l'égard d'un placement dans une entreprise


7 février 2007